CheckersLiquidations

MIGNARD YVAN

Active
Siren400 096 236Entrepreneur individuel11700 PEPIEUXCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 096 236, MIGNARD YVAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé rue des Progres, 11700 Pepieux. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de MIGNARD YVAN

Dénomination
MIGNARD YVAN
SIREN
400 096 236
SIRET (siège)
400 096 236 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50400096236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 096 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
RUE DES PROGRES, 11700, PEPIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNARD YVAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MIGNARD YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNARD YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNARD YVAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11700 PEPIEUXSiègeFermé

    400 096 236 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011G

Documents juridiques de MIGNARD YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNARD YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNARD YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNARD YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNARD YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNARD YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNARD YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur MIGNARD YVAN

Quel est le numéro SIREN de MIGNARD YVAN ?

Le numéro SIREN de MIGNARD YVAN est 400 096 236. Le SIRET de son siège social est 400 096 236 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50400096236.

Où se situe le siège social de MIGNARD YVAN ?

Le siège social de MIGNARD YVAN est situé rue des Progres, 11700 Pepieux.

MIGNARD YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNARD YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNARD YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNARD YVAN.

Entreprises similaires

Même activité à Pepieux

Entreprises à Pepieux

Toutes les entreprises à Pepieux