MIGNENET SERGE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 491 914 677, MIGNENET SERGE est un entrepreneur individuel créé le 18 septembre 2006. Elle est domiciliée 110 rue Battant, 25000 Besancon. MIGNENET SERGE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MIGNENET SERGE
INSEE- Dénomination
- MIGNENET SERGE
- SIREN
- 491 914 677
- SIRET (siège)
- 491 914 677 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR11491914677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 914 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 18 septembre 2006
- Siège social
- 110 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MIGNENET SERGE
Autre création artistique
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Établissements de MIGNENET SERGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
491 914 677 00027 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 9003B
- 25220 THISEFermé
491 914 677 00019 · ouvert le 18 septembre 2006 · NAF 9003B
Conformité de MIGNENET SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNENET SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNENET SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNENET SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2006
Questions fréquentes sur MIGNENET SERGE
Quel est le numéro SIREN de MIGNENET SERGE ?
Le numéro SIREN de MIGNENET SERGE est 491 914 677. Le SIRET de son siège social est 491 914 677 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11491914677.
Où se situe le siège social de MIGNENET SERGE ?
Le siège social de MIGNENET SERGE est situé 110 rue Battant, 25000 Besancon.
MIGNENET SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNENET SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNENET SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNENET SERGE.
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