MIGNEROT FABIEN
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
Enregistré sous le numéro SIREN 812 286 672, MIGNEROT FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 23 juin 2015. Son siège social est situé 2 Imp des Chandeliers, 39100 Baverans. Son activité principale est activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z).
Fiche d'identité de MIGNEROT FABIEN
INSEE- Dénomination
- MIGNEROT FABIEN
- SIREN
- 812 286 672
- SIRET (siège)
- 812 286 672 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR32812286672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 286 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 23 juin 2015
- Siège social
- 2 IMP DES CHANDELIERS, 39100, BAVERANS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MIGNEROT FABIEN
Activité des médecins généralistes
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Établissements de MIGNEROT FABIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 BAVERANSSiègeActif
812 286 672 00033 · ouvert le 02 juillet 2025 · NAF 8621Z
- 25000 BESANCONFermé
812 286 672 00017 · ouvert le 23 juin 2015 · NAF 8621Z
- 39100 BAVERANSFermé
812 286 672 00025 · ouvert le 03 novembre 2017 · NAF 8621Z
Conformité de MIGNEROT FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNEROT FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNEROT FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNEROT FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 2015
Questions fréquentes sur MIGNEROT FABIEN
Quel est le numéro SIREN de MIGNEROT FABIEN ?
Le numéro SIREN de MIGNEROT FABIEN est 812 286 672. Le SIRET de son siège social est 812 286 672 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32812286672.
Où se situe le siège social de MIGNEROT FABIEN ?
Le siège social de MIGNEROT FABIEN est situé 2 Imp des Chandeliers, 39100 Baverans.
MIGNEROT FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNEROT FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNEROT FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNEROT FABIEN.
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