MIGNON SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 479 095 457, MIGNON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2004. Son siège social est situé 10 Che de la Chenaie, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. MIGNON SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de MIGNON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MIGNON SEBASTIEN
- SIREN
- 479 095 457
- SIRET (siège)
- 479 095 457 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR38479095457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 095 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 08 septembre 2004
- Siège social
- 10 CHE DE LA CHENAIE, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MIGNON SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de MIGNON SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif
479 095 457 00020 · ouvert le 03 novembre 2010 · NAF 9003A
- 69100 VILLEURBANNEFermé
479 095 457 00012 · ouvert le 08 septembre 2004 · NAF 9001Z
Conformité de MIGNON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2004
Questions fréquentes sur MIGNON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MIGNON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MIGNON SEBASTIEN est 479 095 457. Le SIRET de son siège social est 479 095 457 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38479095457.
Où se situe le siège social de MIGNON SEBASTIEN ?
Le siège social de MIGNON SEBASTIEN est situé 10 Che de la Chenaie, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
MIGNON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNON SEBASTIEN.
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