MIGNON SEBASTIEN

Active

Siren943 292 938Entrepreneur individuel50220 Ducey-Les ChérisCréée le 15 avril 2025

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 943 292 938, MIGNON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 205 La Bellerie Ducey, 50220 Ducey-Les Chéris. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MIGNON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MIGNON SEBASTIEN
SIREN: 943 292 938
SIRET (siège): 943 292 938 00017
N° TVA intracommunautaire: FR50943292938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 943 292 938
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création: 15 avril 2025
Siège social: 205 La Bellerie Ducey, 50220, Ducey-Les Chéris
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MIGNON SEBASTIEN

L'élevage canin et autres animaux domestiques, la garde, la promenade, le transport de chiens et autres animaux domestiques, la commercialisation de chiots, chiens et autres animaux domestiques, l'activité d'éducation, de présentation des animaux lors des concours, le toilettage et le dressage canin et autres animaux domestiques.

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Établissements de MIGNON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50220 Ducey-Les ChérisSiègeActif
943 292 938 00017 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MIGNON SEBASTIEN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 avril 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 avril 2025

Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de MIGNON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 avril 2025création
Date d'effet : 15 avril 2025

Questions fréquentes sur MIGNON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MIGNON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MIGNON SEBASTIEN est 943 292 938. Le SIRET de son siège social est 943 292 938 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50943292938.

Où se situe le siège social de MIGNON SEBASTIEN ?

Le siège social de MIGNON SEBASTIEN est situé 205 La Bellerie Ducey, 50220 Ducey-Les Chéris.