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MIGNOT ARSENE

Active
Siren390 964 591Entrepreneur individuel50700 YVETOT-BOCAGECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNOT ARSENE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 964 591. Elle est domiciliée Le Coutre, 50700 Yvetot-Bocage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de MIGNOT ARSENE

Dénomination
MIGNOT ARSENE
SIREN
390 964 591
SIRET (siège)
390 964 591 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49390964591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 964 591
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE COUTRE, 50700, YVETOT-BOCAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT ARSENE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MIGNOT ARSENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT ARSENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNOT ARSENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50700 YVETOT-BOCAGESiègeFermé

    390 964 591 00015 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 012A

Documents juridiques de MIGNOT ARSENE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT ARSENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT ARSENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT ARSENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT ARSENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT ARSENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT ARSENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MIGNOT ARSENE

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT ARSENE ?

Le numéro SIREN de MIGNOT ARSENE est 390 964 591. Le SIRET de son siège social est 390 964 591 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49390964591.

Où se situe le siège social de MIGNOT ARSENE ?

Le siège social de MIGNOT ARSENE est situé Le Coutre, 50700 Yvetot-Bocage.

MIGNOT ARSENE est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT ARSENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT ARSENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT ARSENE.

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