MIGNOT CLEMENTINE

Active

Siren989 781 646Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 31 juillet 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MIGNOT CLEMENTINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 juillet 2025 sous le numéro SIREN 989 781 646. Elle est domiciliée 18 B Rue Buffon, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 8211Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MIGNOT CLEMENTINE

INSEE

Dénomination: MIGNOT CLEMENTINE
SIREN: 989 781 646
SIRET (siège): 989 781 646 00017
N° TVA intracommunautaire: FR59989781646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 781 646
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8211Z
Date de création: 31 juillet 2025
Siège social: 18 B Rue Buffon, 01100, Oyonnax
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MIGNOT CLEMENTINE

Services administratifs divers pour le compte de tiers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de MIGNOT CLEMENTINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT CLEMENTINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MIGNOT CLEMENTINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01100 OyonnaxSiègeActif
989 781 646 00017 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8211Z

Documents juridiques de MIGNOT CLEMENTINE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 29 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MIGNOT CLEMENTINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT CLEMENTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT CLEMENTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT CLEMENTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT CLEMENTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT CLEMENTINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

31 juillet 2025création
Date d'effet : 31 juillet 2025

Questions fréquentes sur MIGNOT CLEMENTINE

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT CLEMENTINE ?

Le numéro SIREN de MIGNOT CLEMENTINE est 989 781 646. Le SIRET de son siège social est 989 781 646 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59989781646.

Où se situe le siège social de MIGNOT CLEMENTINE ?

Le siège social de MIGNOT CLEMENTINE est situé 18 B Rue Buffon, 01100 Oyonnax.