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MIGNOT DAMIEN

Active
Siren840 337 604Entrepreneur individuel21130 SAINT-SEINE-EN-BACHECréée le 20 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNOT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2018 sous le numéro SIREN 840 337 604. Son siège social est situé 9 Che du Pere Cetre, 21130 Saint-Seine-en-Bache. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MIGNOT DAMIEN

Dénomination
MIGNOT DAMIEN
SIREN
840 337 604
SIRET (siège)
840 337 604 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90840337604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 337 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
20 mars 2018
Siège social
9 CHE DU PERE CETRE, 21130, SAINT-SEINE-EN-BACHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT DAMIEN

Production d'électricité

Finances de MIGNOT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNOT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 SAINT-SEINE-EN-BACHESiègeActif

    840 337 604 00010 · ouvert le 20 mars 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MIGNOT DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2018

Questions fréquentes sur MIGNOT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MIGNOT DAMIEN est 840 337 604. Le SIRET de son siège social est 840 337 604 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90840337604.

Où se situe le siège social de MIGNOT DAMIEN ?

Le siège social de MIGNOT DAMIEN est situé 9 Che du Pere Cetre, 21130 Saint-Seine-en-Bache.

MIGNOT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT DAMIEN.

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