MIGNOT GAETAN
ActiveMIGNOT GAETAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 337 660 930. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham le Voves, 10800 Saint-Thibault. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de MIGNOT GAETAN
INSEE- Dénomination
- MIGNOT GAETAN
- SIREN
- 337 660 930
- SIRET (siège)
- 337 660 930 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR65337660930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 660 930
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- HAM LE VOVES, 10800, SAINT-THIBAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOT GAETAN
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Établissements de MIGNOT GAETAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10800 SAINT-THIBAULTSiègeFermé
337 660 930 00013 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 011A
Conformité de MIGNOT GAETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT GAETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOT GAETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNOT GAETAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur MIGNOT GAETAN
Quel est le numéro SIREN de MIGNOT GAETAN ?
Le numéro SIREN de MIGNOT GAETAN est 337 660 930. Le SIRET de son siège social est 337 660 930 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65337660930.
Où se situe le siège social de MIGNOT GAETAN ?
Le siège social de MIGNOT GAETAN est situé Ham le Voves, 10800 Saint-Thibault.
MIGNOT GAETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOT GAETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOT GAETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT GAETAN.
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