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MIGNOT GERARD

Active
Siren383 306 834Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 306 834, MIGNOT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Haussmann, 92400 Courbevoie. L'entreprise déclare le code NAF 4616Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MIGNOT GERARD

Dénomination
MIGNOT GERARD
SIREN
383 306 834
SIRET (siège)
383 306 834 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64383306834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 306 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4616Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
6 RUE HAUSSMANN, 92400, COURBEVOIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT GERARD

Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir

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Finances de MIGNOT GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MIGNOT GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    383 306 834 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 4616Z

Documents juridiques de MIGNOT GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur MIGNOT GERARD

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT GERARD ?

Le numéro SIREN de MIGNOT GERARD est 383 306 834. Le SIRET de son siège social est 383 306 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64383306834.

Où se situe le siège social de MIGNOT GERARD ?

Le siège social de MIGNOT GERARD est situé 6 rue Haussmann, 92400 Courbevoie.

MIGNOT GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT GERARD.

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