MIGNOT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MIGNOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 mai 1990 sous le numéro SIREN 327 135 463. Elle est domiciliée 3 rue Hyacynthe Berdaguer, 66200 Latour-Bas-Elne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6120Z.
Fiche d'identité de MIGNOT JEAN
INSEE- Dénomination
- MIGNOT JEAN
- SIREN
- 327 135 463
- SIRET (siège)
- 327 135 463 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR74327135463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 135 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6120Z
- Date de création
- 11 mai 1990
- Siège social
- 3 RUE HYACYNTHE BERDAGUER, 66200, LATOUR-BAS-ELNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOT JEAN
Télécommunications sans fil
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Finances de MIGNOT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNOT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MIGNOT JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 66200 LATOUR-BAS-ELNESiègeFermé
327 135 463 00047 · ouvert le 09 octobre 2006 · NAF 6120Z
- 45390 BRIARRES-SUR-ESSONNEFermé
327 135 463 00039 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 453C
Documents juridiques de MIGNOT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNOT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 1990
Questions fréquentes sur MIGNOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MIGNOT JEAN ?
Le numéro SIREN de MIGNOT JEAN est 327 135 463. Le SIRET de son siège social est 327 135 463 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74327135463.
Où se situe le siège social de MIGNOT JEAN ?
Le siège social de MIGNOT JEAN est situé 3 rue Hyacynthe Berdaguer, 66200 Latour-Bas-Elne.
MIGNOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT JEAN.
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