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MIGNOT SARL

Active
Siren382 533 438SARL01660 CHAVEYRIATCréée le 25 juillet 19915

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents
Capital social
15,8 k€
Effectif
5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 533 438, MIGNOT SARL est une SARL créée le 25 juillet 1991. Son siège social est situé 30 Rte du Moulin, 01660 Chaveyriat. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C) et emploie 5 salariés. Elle est dirigée par Joris MIGNOT, gérant.

Fiche d'identité de MIGNOT SARL

Dénomination
MIGNOT SARL
SIREN
382 533 438
SIRET (siège)
382 533 438 00018
N° TVA intracommunautaire
FR19382533438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 533 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 800 €
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
25 juillet 1991
Effectif
5
Siège social
30 RTE DU MOULIN, 01660, CHAVEYRIAT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MIGNOT SARL

Tous travaux de sablage en bâtiment et industrie de maçonnerie et plus généralement toutes activités et prestations se rapportant au bâtiment et à l'industrie

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Finances de MIGNOT SARL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MIGNOT SARL

JM

Joris MIGNOT

Gérant

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MIGNOT SARL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01660 CHAVEYRIATSiègeActif

    382 533 438 00018 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 4399C

Documents juridiques de MIGNOT SARL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2024

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 15 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de MIGNOT SARL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent MIGNOT SARL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MIGNOT SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNOT SARL

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : MIGNOT Joris

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 25 juillet 1991

Questions fréquentes sur MIGNOT SARL

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT SARL ?

Le numéro SIREN de MIGNOT SARL est 382 533 438. Le SIRET de son siège social est 382 533 438 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19382533438.

Qui dirige MIGNOT SARL ?

MIGNOT SARL est dirigée par Joris MIGNOT, gérant.

Où se situe le siège social de MIGNOT SARL ?

Le siège social de MIGNOT SARL est situé 30 Rte du Moulin, 01660 Chaveyriat.

MIGNOT SARL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT SARL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT SARL.

Combien de salariés compte MIGNOT SARL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MIGNOT SARL emploie 5 salariés.