MIGNOT SEBASTIEN
Active4799A · Vente à domicile
MIGNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2019, identifié par le SIREN 849 383 013. Elle est domiciliée 16 av Henri Barbusse batiment 6, 69250 Albigny-sur-Saone. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MIGNOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MIGNOT SEBASTIEN
- SIREN
- 849 383 013
- SIRET (siège)
- 849 383 013 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR82849383013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 383 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 05 février 2019
- Siège social
- 16 AV HENRI BARBUSSE BATIMENT 6, 69250, ALBIGNY-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOT SEBASTIEN
Vente à domicile
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Établissements de MIGNOT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif
849 383 013 00018 · ouvert le 05 février 2019 · NAF 4799A
Conformité de MIGNOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIGNOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2019
Questions fréquentes sur MIGNOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN est 849 383 013. Le SIRET de son siège social est 849 383 013 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82849383013.
Où se situe le siège social de MIGNOT SEBASTIEN ?
Le siège social de MIGNOT SEBASTIEN est situé 16 av Henri Barbusse batiment 6, 69250 Albigny-sur-Saone.
MIGNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT SEBASTIEN.
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