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MIGNOT SEBASTIEN

Active
Siren849 383 013Entrepreneur individuel69250 ALBIGNY-SUR-SAONECréée le 05 février 2019

4799A · Vente à domicile

MIGNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2019, identifié par le SIREN 849 383 013. Elle est domiciliée 16 av Henri Barbusse batiment 6, 69250 Albigny-sur-Saone. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MIGNOT SEBASTIEN

Dénomination
MIGNOT SEBASTIEN
SIREN
849 383 013
SIRET (siège)
849 383 013 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82849383013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 383 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
05 février 2019
Siège social
16 AV HENRI BARBUSSE BATIMENT 6, 69250, ALBIGNY-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT SEBASTIEN

Vente à domicile

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Établissements de MIGNOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69250 ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif

    849 383 013 00018 · ouvert le 05 février 2019 · NAF 4799A

Conformité de MIGNOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MIGNOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2019

Questions fréquentes sur MIGNOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN est 849 383 013. Le SIRET de son siège social est 849 383 013 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82849383013.

Où se situe le siège social de MIGNOT SEBASTIEN ?

Le siège social de MIGNOT SEBASTIEN est situé 16 av Henri Barbusse batiment 6, 69250 Albigny-sur-Saone.

MIGNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT SEBASTIEN.