MIGNOT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MIGNOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 février 2024 sous le numéro SIREN 984 637 728. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE Fortier, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.
Fiche d'identité de MIGNOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MIGNOT SEBASTIEN
- SIREN
- 984 637 728
- SIRET (siège)
- 984 637 728 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35984637728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 984 637 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 16 février 2024
- Siège social
- 18 RUE Fortier, 10000, Troyes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOT SEBASTIEN
VENTE DE BISCUITS DE CONSERVATION-OLIVES-FRUITS SECS ET SECHES-CONFISERIE-PATISSERIES SALEES ET SUCREES
Finances de MIGNOT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNOT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MIGNOT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TroyesSiègeActif
984 637 728 00010 · ouvert le 13 février 2024 · NAF 4781Z
Documents juridiques de MIGNOT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNOT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNOT SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-16 · Début d'activité : 2024-02-13
- création
Date d'effet : 16 février 2024
Questions fréquentes sur MIGNOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MIGNOT SEBASTIEN est 984 637 728. Le SIRET de son siège social est 984 637 728 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35984637728.
Où se situe le siège social de MIGNOT SEBASTIEN ?
Le siège social de MIGNOT SEBASTIEN est situé 18 RUE Fortier, 10000 Troyes.
MIGNOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT SEBASTIEN.
Entreprises similaires
Même activité à Troyes