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MIGNOT SYLVAIN

Active
Siren522 050 145Entrepreneur individuel50620 GRAIGNES-MESNIL-ANGOTCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIGNOT SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 522 050 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Le Rotz, 50620 Graignes-Mesnil-Angot. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de MIGNOT SYLVAIN

Dénomination
MIGNOT SYLVAIN
SIREN
522 050 145
SIRET (siège)
522 050 145 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87522050145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 050 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
5 LE ROTZ, 50620, GRAIGNES-MESNIL-ANGOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIGNOT SYLVAIN

Autres cultures non permanentes

Finances de MIGNOT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIGNOT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIGNOT SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50620 GRAIGNES-MESNIL-ANGOTSiègeActif

    522 050 145 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0119Z

Documents juridiques de MIGNOT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIGNOT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIGNOT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIGNOT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIGNOT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur MIGNOT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MIGNOT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MIGNOT SYLVAIN est 522 050 145. Le SIRET de son siège social est 522 050 145 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87522050145.

Où se situe le siège social de MIGNOT SYLVAIN ?

Le siège social de MIGNOT SYLVAIN est situé 5 Le Rotz, 50620 Graignes-Mesnil-Angot.

MIGNOT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MIGNOT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIGNOT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOT SYLVAIN.

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