MIGNOTTE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MIGNOTTE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 février 2025 sous le numéro SIREN 940 864 069. Elle est domiciliée 18 RUE du Bourg, 71150 Chagny. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MIGNOTTE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- MIGNOTTE FREDERIC
- SIREN
- 940 864 069
- SIRET (siège)
- 940 864 069 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83940864069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 864 069
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 13 février 2025
- Siège social
- 18 RUE du Bourg, 71150, Chagny
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIGNOTTE FREDERIC
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de MIGNOTTE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIGNOTTE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MIGNOTTE FREDERIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71150 ChagnySiègeActif
940 864 069 00015 · ouvert le 29 mai 2024 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MIGNOTTE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIGNOTTE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIGNOTTE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIGNOTTE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIGNOTTE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIGNOTTE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIGNOTTE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 2025
Questions fréquentes sur MIGNOTTE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de MIGNOTTE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de MIGNOTTE FREDERIC est 940 864 069. Le SIRET de son siège social est 940 864 069 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83940864069.
Où se situe le siège social de MIGNOTTE FREDERIC ?
Le siège social de MIGNOTTE FREDERIC est situé 18 RUE du Bourg, 71150 Chagny.
MIGNOTTE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, MIGNOTTE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIGNOTTE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIGNOTTE FREDERIC.
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