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837 841 048

Active
Siren837 841 048Entrepreneur individuel LE CHEYLARDCréée le 27 octobre 2023

6831Z · Agences immobilières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 837 841 048

Dénomination
837 841 048
SIREN
837 841 048
SIRET (siège)
837 841 048 00023
N° TVA intracommunautaire
FR83837841048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 841 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
27 octobre 2023
Siège social
LE CHEYLARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 837 841 048

négoce commercial, mandataire en Immobilier transactions

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 837 841 048

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 837 841 048

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LE CHEYLARDSiègeActif

    837 841 048 00023 · ouvert le 14 septembre 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de 837 841 048

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 octobre 2023

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 837 841 048

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 837 841 048. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 837 841 048 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 837 841 048

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2023

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