MILLAT EMMANUELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 510 189 913, MILLAT EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 2009. Elle est domiciliée 42 Che du Brec, 06140 Coursegoules. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MILLAT EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- MILLAT EMMANUELLE
- SIREN
- 510 189 913
- SIRET (siège)
- 510 189 913 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR58510189913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 189 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 30 janvier 2009
- Siège social
- 42 CHE DU BREC, 06140, COURSEGOULES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MILLAT EMMANUELLE
TRAVAUX A FACON DIVERS:
Finances de MILLAT EMMANUELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MILLAT EMMANUELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MILLAT EMMANUELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06140 COURSEGOULESSiègeActif
510 189 913 00021 · ouvert le 07 mai 2010 · NAF 8219Z
- 06140 VENCEFermé
510 189 913 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 8219Z
Documents juridiques de MILLAT EMMANUELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MILLAT EMMANUELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MILLAT EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MILLAT EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MILLAT EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MILLAT EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MILLAT EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2009
Marques déposées par MILLAT EMMANUELLE
INPIMILLAT EMMANUELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréela “ Paperasse ” Assistance administrative personnalisée [Offrez + de temps à votre clientèle]
N° 3661639 · Déposée le 02 juillet 2009 · Marque semi-figurative
Classe 35 · expirée le 02 juillet 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MILLAT EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de MILLAT EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de MILLAT EMMANUELLE est 510 189 913. Le SIRET de son siège social est 510 189 913 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58510189913.
Où se situe le siège social de MILLAT EMMANUELLE ?
Le siège social de MILLAT EMMANUELLE est situé 42 Che du Brec, 06140 Coursegoules.
MILLAT EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, MILLAT EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MILLAT EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MILLAT EMMANUELLE.
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