MILLES FRANCOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 349 729 905, MILLES FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 14 novembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Pre Mourey, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MILLES FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MILLES FRANCOIS
- SIREN
- 349 729 905
- SIRET (siège)
- 349 729 905 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR91349729905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 729 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 14 novembre 1988
- Siège social
- LE PRE MOUREY, 70220, FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MILLES FRANCOIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MILLES FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERTSiègeFermé
349 729 905 00019 · ouvert le 14 novembre 1988 · NAF 0149Z
Conformité de MILLES FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MILLES FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MILLES FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MILLES FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 novembre 1988
Questions fréquentes sur MILLES FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MILLES FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MILLES FRANCOIS est 349 729 905. Le SIRET de son siège social est 349 729 905 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91349729905.
Où se situe le siège social de MILLES FRANCOIS ?
Le siège social de MILLES FRANCOIS est situé Le Pre Mourey, 70220 Fougerolles-Saint-Valbert.
MILLES FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MILLES FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MILLES FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MILLES FRANCOIS.
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