MILLESIME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 70,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 329 318, MILLESIME est une 6599 créée le 1er avril 2010. Son siège social est situé 72 Imp de la Pierre Marquee le Villard le Villard, 73250 Freterive. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par BRICE OMONT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MILLESIME
INSEE- Dénomination
- MILLESIME
- SIREN
- 521 329 318
- SIRET (siège)
- 521 329 318 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27521329318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 329 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 70 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 72 IMP DE LA PIERRE MARQUEE LE VILLARD LE VILLARD, 73250, FRETERIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MILLESIME
Culture de la vigne et activités viti-vinicoles. Propriété, acquisition, échange, mise en valeur, administration, gestion par location de tous immeubles et biens immobiliers. .
Finances de MILLESIME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MILLESIME
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2020
Associé indéfiniment responsable
PALM'INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 avril 2010) · 16 ans
DOMAINE DES ARDOISIERES
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MILLESIME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73250 FRETERIVESiègeActif
521 329 318 00013 · ouvert le 17 février 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MILLESIME
INPIComptes annuels de MILLESIME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MILLESIME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MILLESIME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MILLESIME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
66 décisions de justice publiées en open data mentionnent MILLESIME. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 18 août 2026 · N° 26/00137
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2025L02037
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx Gal inf 10.000€
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00087
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre CIVILE
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13658
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00742
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 27 avril 2026 · N° 24/04171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026L00893
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPX MONTMORENCY
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 23 février 2026 · N° 2025F01756
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 10 février 2026 · N° 23/01197
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 05 février 2026 · N° 2025005989
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 février 2026 · N° 2026F00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section B
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/03255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS PCL
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025P00244
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025F08996
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 28 octobre 2025 · N° 23/09987
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 27 octobre 2025 · N° 2025014544
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/02232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/07595
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé mercredi
Décision du 10 septembre 2025 · N° 2024069177
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 juillet 2025 · N° 24/58667
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3ème chambre
Décision du 11 juin 2025 · N° 2024F02029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 11 juin 2025 · N° 2024F01765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 23 mai 2025 · N° 22/05924
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 07 mai 2025 · N° 24/09153
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 06 mai 2025 · N° 21/00802
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-6
Décision du 03 avril 2025 · N° 2023071119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 mars 2025 · N° 2025F00554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/17677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/17690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/17698
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 25 février 2025 · N° 24/00394
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 21 février 2025 · N° 2023059657
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 13 février 2025 · N° 25/00873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 06 février 2025 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 06 février 2025 · N° 24/02808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 04 février 2025 · N° 24/04882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 04 février 2025 · N° 24/08333
- Lire la décision sur courdecassation.frAutorise à faire ou à ne pas faire quelque chose
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 03 février 2025 · N° 24/01424
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/05357
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/02046
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/01721
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés et Recours
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/03024
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00391
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/02530
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 09 décembre 2024 · N° 24/01694
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 04 décembre 2024 · N° 20/00637
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/04882
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 06 novembre 2024 · N° 24/00543
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 28 octobre 2024 · N° 24/01738
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/00821
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 11 septembre 2024 · N° 20/00637
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 29 juillet 2024 · N° 24/00980
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 20 juin 2024 · N° 24/05294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 20 juin 2024 · N° 24/05292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/04470
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 06 juillet 2023 · N° 22/14549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 01 septembre 2022 · N° 21/16211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 23 juin 2022 · N° 19/03912
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mai 2022 · N° 19/02621
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mars 2022 · N° 20-22.216
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mai 1998 · N° 96-21.103
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MILLESIME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MILLESIME
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : OMONT Brice André Hubert
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-04-01 · Début d'activité : 2010-02-17
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur MILLESIME
Quel est le numéro SIREN de MILLESIME ?
Le numéro SIREN de MILLESIME est 521 329 318. Le SIRET de son siège social est 521 329 318 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27521329318.
Qui dirige MILLESIME ?
MILLESIME est dirigée par BRICE OMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MILLESIME ?
Le siège social de MILLESIME est situé 72 Imp de la Pierre Marquee le Villard le Villard, 73250 Freterive.
MILLESIME est-elle toujours en activité ?
Oui, MILLESIME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MILLESIME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MILLESIME.
Entreprises similaires
Même activité à Freterive
- DESLANDES EVE73250 Freterive
- DOMAINE BOUVET73250 Freterive
- DOMAINE DES ARLICOTS73250 Freterive
- DOMAINE GRISARD73250 Freterive
- DOMAINE JEAN VULLIEN ET FILS73250 Freterive
- FAVROT PATRICIA73250 Freterive
- FONTAINE MARIE THERESE73250 Freterive
- FRANCOZ ALAIN73250 Freterive
- FRANCOZ CHRISTOPHE73250 Freterive
- FRANCOZ PIERRE73250 Freterive
