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MILLET DAMIEN

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Siren942 315 607Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 24 mars 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

MILLET DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 315 607. Son siège social est situé 58 B RUE Jules Michelet, 01100 Oyonnax. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de MILLET DAMIEN

Dénomination
MILLET DAMIEN
SIREN
942 315 607
SIRET (siège)
942 315 607 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76942315607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 942 315 607
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
24 mars 2025
Siège social
58 B RUE Jules Michelet, 01100, Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MILLET DAMIEN

TRAVAUX DE PEINTURE

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Établissements de MILLET DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    942 315 607 00013 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MILLET DAMIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MILLET DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MILLET DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MILLET DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MILLET DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2025

Questions fréquentes sur MILLET DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de MILLET DAMIEN ?

Le numéro SIREN de MILLET DAMIEN est 942 315 607. Le SIRET de son siège social est 942 315 607 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76942315607.

Où se situe le siège social de MILLET DAMIEN ?

Le siège social de MILLET DAMIEN est situé 58 B RUE Jules Michelet, 01100 Oyonnax.

MILLET DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MILLET DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MILLET DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MILLET DAMIEN.