802 790 709
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 802 790 709
INSEE- Dénomination
- 802 790 709
- SIREN
- 802 790 709
- SIRET (siège)
- 802 790 709 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR73802790709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 790 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juin 2014
- Siège social
- Alençon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 802 790 709
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 802 790 709
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 802 790 709
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- AlençonSiègeActif
802 790 709 00025 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 9003B
- AlençonFermé
802 790 709 00017 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 9003A
Conformité de 802 790 709
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 802 790 709. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 802 790 709 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 802 790 709
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2014
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