MINIOT JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
MINIOT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 381 610 450. Elle est domiciliée 5 All des Oliviers, 79300 Bressuire. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de MINIOT JEAN
INSEE- Dénomination
- MINIOT JEAN
- SIREN
- 381 610 450
- SIRET (siège)
- 381 610 450 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR17381610450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 610 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- 5 ALL DES OLIVIERS, 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MINIOT JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de MINIOT JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeActif
381 610 450 00037 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 7111Z
- 79300 BRESSUIREFermé
381 610 450 00011 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 748K
- 79300 BRESSUIREFermé
381 610 450 00029 · ouvert le 28 février 1999 · NAF 8299Z
Conformité de MINIOT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINIOT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MINIOT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MINIOT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur MINIOT JEAN
Quel est le numéro SIREN de MINIOT JEAN ?
Le numéro SIREN de MINIOT JEAN est 381 610 450. Le SIRET de son siège social est 381 610 450 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17381610450.
Où se situe le siège social de MINIOT JEAN ?
Le siège social de MINIOT JEAN est situé 5 All des Oliviers, 79300 Bressuire.
MINIOT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MINIOT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MINIOT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINIOT JEAN.
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