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MINOIS DANIEL

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Siren494 272 545Entrepreneur individuel05350 ARVIEUXCréée le 14 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 272 545, MINOIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Serras Res les Granges d Arvieux, 05350 Arvieux. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MINOIS DANIEL

Dénomination
MINOIS DANIEL
SIREN
494 272 545
SIRET (siège)
494 272 545 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84494272545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 272 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 avril 2006
Siège social
LE SERRAS RES LES GRANGES D ARVIEUX, 05350, ARVIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MINOIS DANIEL

Location de logements

Finances de MINOIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MINOIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MINOIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05350 ARVIEUXSiègeActif

    494 272 545 00018 · ouvert le 14 avril 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de MINOIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MINOIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINOIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MINOIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MINOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MINOIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2006

Questions fréquentes sur MINOIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MINOIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de MINOIS DANIEL est 494 272 545. Le SIRET de son siège social est 494 272 545 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84494272545.

Où se situe le siège social de MINOIS DANIEL ?

Le siège social de MINOIS DANIEL est situé Le Serras Res les Granges d Arvieux, 05350 Arvieux.

MINOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MINOIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MINOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINOIS DANIEL.

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