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MINOSSIAN DAVID

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Siren838 806 859Entrepreneur individuel13117 MARTIGUESCréée le 09 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MINOSSIAN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 806 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 All Deis Agoulencies, 13117 Martigues. Son activité principale relève du code NAF 7740Z.

Fiche d'identité de MINOSSIAN DAVID

Dénomination
MINOSSIAN DAVID
SIREN
838 806 859
SIRET (siège)
838 806 859 00024
N° TVA intracommunautaire
FR29838806859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 806 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
09 mars 2018
Siège social
11 ALL DEIS AGOULENCIES, 13117, MARTIGUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MINOSSIAN DAVID

Gestion de propriété intellectuelle.

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Finances de MINOSSIAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MINOSSIAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MINOSSIAN DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13117 MARTIGUESSiègeActif

    838 806 859 00024 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 7740Z

  • 77176 SAVIGNY-LE-TEMPLEFermé

    838 806 859 00016 · ouvert le 09 mars 2018 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MINOSSIAN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MINOSSIAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MINOSSIAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MINOSSIAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MINOSSIAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MINOSSIAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MINOSSIAN DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-02-14 · Début d'activité : 2021-01-02

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2018

Questions fréquentes sur MINOSSIAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de MINOSSIAN DAVID ?

Le numéro SIREN de MINOSSIAN DAVID est 838 806 859. Le SIRET de son siège social est 838 806 859 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29838806859.

Où se situe le siège social de MINOSSIAN DAVID ?

Le siège social de MINOSSIAN DAVID est situé 11 All Deis Agoulencies, 13117 Martigues.

MINOSSIAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MINOSSIAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MINOSSIAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MINOSSIAN DAVID.

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