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MIOTTE MICHEL

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Siren394 168 827Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIOTTE MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 168 827. Elle est domiciliée 93 rue Battant, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MIOTTE MICHEL

Dénomination
MIOTTE MICHEL
SIREN
394 168 827
SIRET (siège)
394 168 827 00027
N° TVA intracommunautaire
FR57394168827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 168 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
93 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MIOTTE MICHEL

COURTAGE D'ASSURANCES

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Finances de MIOTTE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIOTTE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MIOTTE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    394 168 827 00027 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6622Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    394 168 827 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 672Z

Documents juridiques de MIOTTE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIOTTE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIOTTE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIOTTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIOTTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIOTTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIOTTE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MIOTTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MIOTTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de MIOTTE MICHEL est 394 168 827. Le SIRET de son siège social est 394 168 827 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57394168827.

Où se situe le siège social de MIOTTE MICHEL ?

Le siège social de MIOTTE MICHEL est situé 93 rue Battant, 25000 Besancon.

MIOTTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIOTTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIOTTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIOTTE MICHEL.

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