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MIOTTO DAVID

Active
Siren829 873 462Entrepreneur individuel69630 CHAPONOSTCréée le 12 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MIOTTO DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 janvier 2016, identifié par le SIREN 829 873 462. Elle est domiciliée 4 Vieille route, 69630 Chaponost. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de MIOTTO DAVID

Dénomination
MIOTTO DAVID
SIREN
829 873 462
SIRET (siège)
829 873 462 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65829873462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 873 462
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
12 janvier 2016
Siège social
4 VIEILLE ROUTE, 69630, CHAPONOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIOTTO DAVID

Vente à domicile

Finances de MIOTTO DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIOTTO DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIOTTO DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69630 CHAPONOSTSiègeActif

    829 873 462 00016 · ouvert le 12 janvier 2016 · NAF 4799A

Documents juridiques de MIOTTO DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIOTTO DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIOTTO DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIOTTO DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIOTTO DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIOTTO DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIOTTO DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2016

Questions fréquentes sur MIOTTO DAVID

Quel est le numéro SIREN de MIOTTO DAVID ?

Le numéro SIREN de MIOTTO DAVID est 829 873 462. Le SIRET de son siège social est 829 873 462 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65829873462.

Où se situe le siège social de MIOTTO DAVID ?

Le siège social de MIOTTO DAVID est situé 4 Vieille route, 69630 Chaponost.

MIOTTO DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MIOTTO DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIOTTO DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIOTTO DAVID.

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