MIQUEL BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 403 973 183, MIQUEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Crozillac, 12210 Montpeyroux. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MIQUEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MIQUEL BERNARD
- SIREN
- 403 973 183
- SIRET (siège)
- 403 973 183 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR09403973183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 973 183
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 mars 1991
- Siège social
- CROZILLAC, 12210, MONTPEYROUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIQUEL BERNARD
Location des biens ruraux
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Établissements de MIQUEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12210 MONTPEYROUXSiègeActif
403 973 183 00011 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820B
Conformité de MIQUEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIQUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIQUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MIQUEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1991
Questions fréquentes sur MIQUEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MIQUEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MIQUEL BERNARD est 403 973 183. Le SIRET de son siège social est 403 973 183 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09403973183.
Où se situe le siège social de MIQUEL BERNARD ?
Le siège social de MIQUEL BERNARD est situé Crozillac, 12210 Montpeyroux.
MIQUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MIQUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIQUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIQUEL BERNARD.
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