MIRAMONT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MIRAMONT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1992, identifié par le SIREN 404 989 352. Elle est domiciliée Arbas, 09230 Tourtouse. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de MIRAMONT BERNARD
INSEE- Dénomination
- MIRAMONT BERNARD
- SIREN
- 404 989 352
- SIRET (siège)
- 404 989 352 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00404989352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 989 352
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 15 décembre 1992
- Siège social
- ARBAS, 09230, TOURTOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MIRAMONT BERNARD
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de MIRAMONT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MIRAMONT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MIRAMONT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09230 TOURTOUSESiègeActif
404 989 352 00012 · ouvert le 15 décembre 1992 · NAF 0142Z
Documents juridiques de MIRAMONT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MIRAMONT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIRAMONT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MIRAMONT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIRAMONT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MIRAMONT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MIRAMONT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 1992
Questions fréquentes sur MIRAMONT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MIRAMONT BERNARD ?
Le numéro SIREN de MIRAMONT BERNARD est 404 989 352. Le SIRET de son siège social est 404 989 352 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00404989352.
Où se situe le siège social de MIRAMONT BERNARD ?
Le siège social de MIRAMONT BERNARD est situé Arbas, 09230 Tourtouse.
MIRAMONT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MIRAMONT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MIRAMONT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIRAMONT BERNARD.
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