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MIRAULT PASCAL

Active
Siren448 166 702Entrepreneur individuel83780 FLAYOSCCréée le 01 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 166 702, MIRAULT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2003. Elle est domiciliée 770 Che du Figueiret, 83780 Flayosc. L'entreprise déclare le code NAF 0126Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MIRAULT PASCAL

Dénomination
MIRAULT PASCAL
SIREN
448 166 702
SIRET (siège)
448 166 702 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93448166702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 166 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0126Z
Date de création
01 mars 2003
Siège social
770 CHE DU FIGUEIRET, 83780, FLAYOSC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MIRAULT PASCAL

Culture de fruits oléagineux

Finances de MIRAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MIRAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MIRAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83780 FLAYOSCSiègeActif

    448 166 702 00010 · ouvert le 01 mars 2003 · NAF 0126Z

Documents juridiques de MIRAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MIRAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MIRAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MIRAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MIRAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MIRAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MIRAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2003

Questions fréquentes sur MIRAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MIRAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MIRAULT PASCAL est 448 166 702. Le SIRET de son siège social est 448 166 702 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93448166702.

Où se situe le siège social de MIRAULT PASCAL ?

Le siège social de MIRAULT PASCAL est situé 770 Che du Figueiret, 83780 Flayosc.

MIRAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MIRAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MIRAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MIRAULT PASCAL.

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