MISTELET SYLVAIN

Active

Siren980 386 262Entrepreneur individuel25260 Longevelle-sur-Doubs

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 980 386 262, MISTELET SYLVAIN est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 6 LOT des Corneilles, 25260 Longevelle-sur-Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MISTELET SYLVAIN

INSEE

Dénomination: MISTELET SYLVAIN
SIREN: 980 386 262
SIRET (siège): 980 386 262 00011
N° TVA intracommunautaire: FR70980386262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 386 262
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 6 LOT des Corneilles, 25260, Longevelle-sur-Doubs
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MISTELET SYLVAIN

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE SUITE A LA POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SUR LE TOIT

Finances de MISTELET SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MISTELET SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MISTELET SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25260 Longevelle-sur-DoubsSiègeActif
980 386 262 00011 · ouvert le 13 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MISTELET SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MISTELET SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MISTELET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MISTELET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MISTELET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MISTELET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MISTELET SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur MISTELET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MISTELET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MISTELET SYLVAIN est 980 386 262. Le SIRET de son siège social est 980 386 262 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70980386262.

Où se situe le siège social de MISTELET SYLVAIN ?

Le siège social de MISTELET SYLVAIN est situé 6 LOT des Corneilles, 25260 Longevelle-sur-Doubs.