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MISTELI JACQUES

Active
Siren404 802 951Entrepreneur individuel50680 SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLECréée le 31 décembre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 802 951, MISTELI JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Noron, 50680 Saint-Clair-sur-l'Elle. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de MISTELI JACQUES

Dénomination
MISTELI JACQUES
SIREN
404 802 951
SIRET (siège)
404 802 951 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02404802951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 802 951
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
31 décembre 1988
Siège social
4 NORON, 50680, SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MISTELI JACQUES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de MISTELI JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MISTELI JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MISTELI JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50680 SAINT-CLAIR-SUR-L'ELLESiègeActif

    404 802 951 00016 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MISTELI JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MISTELI JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MISTELI JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MISTELI JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MISTELI JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MISTELI JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MISTELI JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1988

Questions fréquentes sur MISTELI JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MISTELI JACQUES ?

Le numéro SIREN de MISTELI JACQUES est 404 802 951. Le SIRET de son siège social est 404 802 951 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404802951.

Où se situe le siège social de MISTELI JACQUES ?

Le siège social de MISTELI JACQUES est situé 4 Noron, 50680 Saint-Clair-sur-l'Elle.

MISTELI JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MISTELI JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MISTELI JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MISTELI JACQUES.

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