MITON BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MITON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 013 785. Son siège social est situé Chez Denis, 17500 Ozillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de MITON BERNARD
INSEE- Dénomination
- MITON BERNARD
- SIREN
- 384 013 785
- SIRET (siège)
- 384 013 785 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR12384013785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 013 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- CHEZ DENIS, 17500, OZILLAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MITON BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de MITON BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MITON BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MITON BERNARD
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 17500 OZILLACSiègeFermé
384 013 785 00025 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0111Z
- 17500 SAINT-SIMON-DE-BORDESFermé
384 013 785 00017 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 014A
Documents juridiques de MITON BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MITON BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MITON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MITON BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MITON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MITON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MITON BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur MITON BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MITON BERNARD ?
Le numéro SIREN de MITON BERNARD est 384 013 785. Le SIRET de son siège social est 384 013 785 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12384013785.
Où se situe le siège social de MITON BERNARD ?
Le siège social de MITON BERNARD est situé Chez Denis, 17500 Ozillac.
MITON BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MITON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MITON BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MITON BERNARD.
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