MITOUART DAMIEN
Fermée4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistré sous le numéro SIREN 821 430 675, MITOUART DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2016. Elle est domiciliée 3 Rle des Jaurielles, 51390 Jouy-les-Reims. MITOUART DAMIEN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A). MITOUART DAMIEN a été radiée le 21 octobre 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de MITOUART DAMIEN
INSEE- Dénomination
- MITOUART DAMIEN
- SIREN
- 821 430 675
- SIRET (siège)
- 821 430 675 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53821430675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 430 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 11 juillet 2016
- Date de radiation
- 21 octobre 2026
- Siège social
- 3 RLE DES JAURIELLES, 51390, JOUY-LES-REIMS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de MITOUART DAMIEN
Travaux de menuiserie bois et PVC
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Établissements de MITOUART DAMIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51390 JOUY-LES-REIMSSiègeFermé
821 430 675 00016 · ouvert le 11 juillet 2016 · NAF 4332A
Conformité de MITOUART DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MITOUART DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MITOUART DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MITOUART DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2016
Questions fréquentes sur MITOUART DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de MITOUART DAMIEN ?
Le numéro SIREN de MITOUART DAMIEN est 821 430 675. Le SIRET de son siège social est 821 430 675 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53821430675.
Où se situe le siège social de MITOUART DAMIEN ?
Le siège social de MITOUART DAMIEN est situé 3 Rle des Jaurielles, 51390 Jouy-les-Reims.
MITOUART DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Non, MITOUART DAMIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 21 octobre 2026.
MITOUART DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MITOUART DAMIEN.
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