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MITRE SEBASTIEN

Active
Siren512 336 207Entrepreneur individuel01090 MONTMERLE-SUR-SAONECréée le 07 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 336 207, MITRE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 234 Che des Muriers 7 Clos de Chantegrillet, 01090 Montmerle-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MITRE SEBASTIEN

Dénomination
MITRE SEBASTIEN
SIREN
512 336 207
SIRET (siège)
512 336 207 00034
N° TVA intracommunautaire
FR80512336207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 336 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
07 mai 2009
Siège social
234 CHE DES MURIERS 7 CLOS DE CHANTEGRILLET, 01090, MONTMERLE-SUR-SAONE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MITRE SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de MITRE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MITRE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MITRE SEBASTIEN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 01090 MONTMERLE-SUR-SAONESiègeActif

    512 336 207 00034 · ouvert le 20 décembre 2017 · NAF 9329Z

  • 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAISActif

    512 336 207 00042 · ouvert le 27 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHEFermé

    512 336 207 00018 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 8551Z

  • 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHEFermé

    512 336 207 00026 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8551Z

Documents juridiques de MITRE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MITRE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MITRE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MITRE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MITRE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MITRE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MITRE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2009

Questions fréquentes sur MITRE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MITRE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MITRE SEBASTIEN est 512 336 207. Le SIRET de son siège social est 512 336 207 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80512336207.

Où se situe le siège social de MITRE SEBASTIEN ?

Le siège social de MITRE SEBASTIEN est situé 234 Che des Muriers 7 Clos de Chantegrillet, 01090 Montmerle-sur-Saone.

MITRE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MITRE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MITRE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MITRE SEBASTIEN.

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