MITTEAULT FRANCOIS
Active0210Z · Sylviculture et autres activités forestières
Enregistré sous le numéro SIREN 830 667 580, MITTEAULT FRANCOIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2017. Son siège social est situé Ld la Groie, 86220 Ingrandes. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).
Fiche d'identité de MITTEAULT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MITTEAULT FRANCOIS
- SIREN
- 830 667 580
- SIRET (siège)
- 830 667 580 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR02830667580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 667 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- LD LA GROIE, 86220, INGRANDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MITTEAULT FRANCOIS
Sylviculture et autres activités forestières
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Établissements de MITTEAULT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86220 INGRANDESSiègeActif
830 667 580 00013 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0210Z
Conformité de MITTEAULT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MITTEAULT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MITTEAULT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MITTEAULT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur MITTEAULT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MITTEAULT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MITTEAULT FRANCOIS est 830 667 580. Le SIRET de son siège social est 830 667 580 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02830667580.
Où se situe le siège social de MITTEAULT FRANCOIS ?
Le siège social de MITTEAULT FRANCOIS est situé Ld la Groie, 86220 Ingrandes.
MITTEAULT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MITTEAULT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MITTEAULT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MITTEAULT FRANCOIS.
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