MITTEAULT FRANCOIS
Active7500Z · Activités vétérinaires
MITTEAULT FRANCOIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 août 2022 sous le numéro SIREN 919 902 577. Elle est domiciliée 3910 Rte de Launac, 31330 Grenade. Son activité principale est activités vétérinaires (code NAF 7500Z).
Fiche d'identité de MITTEAULT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- MITTEAULT FRANCOIS
- SIREN
- 919 902 577
- SIRET (siège)
- 919 902 577 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28919902577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 902 577
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7500Z - Activités vétérinaires
- Date de création
- 22 août 2022
- Siège social
- 3910 RTE DE LAUNAC, 31330, GRENADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MITTEAULT FRANCOIS
Activités vétérinaires
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Établissements de MITTEAULT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31330 GRENADESiègeActif
919 902 577 00015 · ouvert le 22 août 2022 · NAF 7500Z
Conformité de MITTEAULT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MITTEAULT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MITTEAULT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MITTEAULT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 août 2022
Questions fréquentes sur MITTEAULT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de MITTEAULT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de MITTEAULT FRANCOIS est 919 902 577. Le SIRET de son siège social est 919 902 577 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28919902577.
Où se situe le siège social de MITTEAULT FRANCOIS ?
Le siège social de MITTEAULT FRANCOIS est situé 3910 Rte de Launac, 31330 Grenade.
MITTEAULT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MITTEAULT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MITTEAULT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MITTEAULT FRANCOIS.
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