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MMODS

Active
Siren882 606 163Société civile84220 GORDESCréée le 24 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MMODS est une société civile immatriculée le 24 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 606 163. Le siège social de l'entreprise se trouve 533 CHE DE GAUMAUD Bp 21, 84220 Gordes. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale. La direction est assurée par MARC DE SMEDT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MMODS

Dénomination
MMODS
SIREN
882 606 163
SIRET (siège)
882 606 163 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92882606163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 606 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
24 mars 2020
Siège social
533 CHE DE GAUMAUD Bp 21, 84220, GORDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MMODS

Gestion de droits d'auteur et de droits de directeur.

Finances de MMODS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MMODS

MD

MARC DE SMEDT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2020) · 6 ans

OD

OLIVIA DE SMEDT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2020) · 6 ans

MD

MARIE-CLAUDE DELOME

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2020) · 6 ans

Établissements de MMODS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84220 GORDESSiègeActif

    882 606 163 00013 · ouvert le 19 février 2020 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MMODS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 19 février 2020

  • Acte

Comptes annuels de MMODS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MMODS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MMODS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MMODS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MMODS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MMODS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MMODS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-24 · Début d'activité : 2020-02-19

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2020

Questions fréquentes sur MMODS

Quel est le numéro SIREN de MMODS ?

Le numéro SIREN de MMODS est 882 606 163. Le SIRET de son siège social est 882 606 163 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92882606163.

Qui dirige MMODS ?

MMODS est dirigée par MARC DE SMEDT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MMODS ?

Le siège social de MMODS est situé 533 CHE DE GAUMAUD Bp 21, 84220 Gordes.

MMODS est-elle toujours en activité ?

Oui, MMODS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MMODS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MMODS.

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