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MO B A T

Active
Siren405 141 201SARL01110 Plateau d'HautevilleCréée le 15 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

MO B A T est une SARL immatriculée le 15 mai 1996 sous le numéro SIREN 405 141 201. Le siège social de l'entreprise se trouve Thézillieu, 01110 Plateau d'Hauteville. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par MARC MORGNIEU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MO B A T

Dénomination
MO B A T
SIREN
405 141 201
SIRET (siège)
405 141 201 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35405141201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 141 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 mai 1996
Siège social
Thézillieu, 01110, Plateau d'Hauteville
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MO B A T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MO B A T

MM

MARC MORGNIEU

Gérant

EM

ERIC MORGNIEU

Liquidateur

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MO B A T

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01110 Plateau d'HautevilleSiègeFermé

    405 141 201 00013 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 4399C

Documents juridiques de MO B A T

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 28 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de MO B A T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MO B A T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MO B A T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MO B A T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MO B A T n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MO B A T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MO B A T

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Liquidateur : MORGNIEU Eric

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant : MORGNIEU Eric

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1996

Questions fréquentes sur MO B A T

Quel est le numéro SIREN de MO B A T ?

Le numéro SIREN de MO B A T est 405 141 201. Le SIRET de son siège social est 405 141 201 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35405141201.

Qui dirige MO B A T ?

MO B A T est dirigée par MARC MORGNIEU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MO B A T ?

Le siège social de MO B A T est situé Thézillieu, 01110 Plateau d'Hauteville.

MO B A T est-elle toujours en activité ?

Oui, MO B A T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MO B A T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MO B A T.

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