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MOA

Active
Siren434 619 508549976400 FECAMPCréée le 01 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOA est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2001, identifiée par le SIREN 434 619 508. Son siège social est situé Chs Gayant, 76400 Fecamp. Son activité principale relève du code NAF 4649Z.

Fiche d'identité de MOA

Dénomination
MOA
SIREN
434 619 508
SIRET (siège)
434 619 508 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56434619508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 619 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
01 février 2001
Siège social
CHS GAYANT, 76400, FECAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOA

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Finances de MOA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 FECAMPSiègeActif

    434 619 508 00014 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 4649Z

Documents juridiques de MOA

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 15 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de MOA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2001

Marques déposées par MOA

MOA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • M O A

    N° 3087714 · Déposée le 02 mars 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 02 mars 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOA

Quel est le numéro SIREN de MOA ?

Le numéro SIREN de MOA est 434 619 508. Le SIRET de son siège social est 434 619 508 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56434619508.

Où se situe le siège social de MOA ?

Le siège social de MOA est situé Chs Gayant, 76400 Fecamp.

MOA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOA.

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