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MOAL BERNARD

Active
Siren556 271 021Entrepreneur individuel17400 SAINT-JEAN-D'ANGELYCréée le 01 janvier 1962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOAL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1962 sous le numéro SIREN 556 271 021. Elle est domiciliée 330 Rte de Saintes, 17400 Saint-Jean-d'Angely. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de MOAL BERNARD

Dénomination
MOAL BERNARD
SIREN
556 271 021
SIRET (siège)
556 271 021 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49556271021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 556 271 021
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
330 RTE DE SAINTES, 17400, SAINT-JEAN-D'ANGELY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOAL BERNARD

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Finances de MOAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOAL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17400 SAINT-JEAN-D'ANGELYSiègeFermé

    556 271 021 00017 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 702C

Documents juridiques de MOAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAL BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur MOAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOAL BERNARD est 556 271 021. Le SIRET de son siège social est 556 271 021 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49556271021.

Où se situe le siège social de MOAL BERNARD ?

Le siège social de MOAL BERNARD est situé 330 Rte de Saintes, 17400 Saint-Jean-d'Angely.

MOAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL BERNARD.

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