MOAL CHARLOTTE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 795 193 853, MOAL CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2013. Son siège social est situé 1219 Rte de Cannes, 06220 Vallauris. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de MOAL CHARLOTTE
INSEE- Dénomination
- MOAL CHARLOTTE
- SIREN
- 795 193 853
- SIRET (siège)
- 795 193 853 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43795193853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 193 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 09 septembre 2013
- Siège social
- 1219 RTE DE CANNES, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOAL CHARLOTTE
Activités d'architecture
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Établissements de MOAL CHARLOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
795 193 853 00012 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 7111Z
Conformité de MOAL CHARLOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOAL CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOAL CHARLOTTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2013
Questions fréquentes sur MOAL CHARLOTTE
Quel est le numéro SIREN de MOAL CHARLOTTE ?
Le numéro SIREN de MOAL CHARLOTTE est 795 193 853. Le SIRET de son siège social est 795 193 853 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795193853.
Où se situe le siège social de MOAL CHARLOTTE ?
Le siège social de MOAL CHARLOTTE est situé 1219 Rte de Cannes, 06220 Vallauris.
MOAL CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOAL CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOAL CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL CHARLOTTE.
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