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MOAL CHARLOTTE

Active
Siren795 193 853Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 09 septembre 2013

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 795 193 853, MOAL CHARLOTTE est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2013. Son siège social est situé 1219 Rte de Cannes, 06220 Vallauris. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de MOAL CHARLOTTE

Dénomination
MOAL CHARLOTTE
SIREN
795 193 853
SIRET (siège)
795 193 853 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43795193853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 193 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
09 septembre 2013
Siège social
1219 RTE DE CANNES, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOAL CHARLOTTE

Activités d'architecture

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Établissements de MOAL CHARLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    795 193 853 00012 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 7111Z

Conformité de MOAL CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOAL CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2013

Questions fréquentes sur MOAL CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de MOAL CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de MOAL CHARLOTTE est 795 193 853. Le SIRET de son siège social est 795 193 853 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43795193853.

Où se situe le siège social de MOAL CHARLOTTE ?

Le siège social de MOAL CHARLOTTE est situé 1219 Rte de Cannes, 06220 Vallauris.

MOAL CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL CHARLOTTE.