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MOAL FREDERIC

Active
Siren803 465 756Entrepreneur individuel49250 BRISSAC LOIRE AUBANCECréée le 06 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOAL FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juin 2014 sous le numéro SIREN 803 465 756. Elle est domiciliée Le Doudard, 49250 Brissac Loire Aubance. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOAL FREDERIC

Dénomination
MOAL FREDERIC
SIREN
803 465 756
SIRET (siège)
803 465 756 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48803465756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 465 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
06 juin 2014
Siège social
LE DOUDARD, 49250, BRISSAC LOIRE AUBANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOAL FREDERIC

Production d'électricité

Finances de MOAL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOAL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 BRISSAC LOIRE AUBANCESiègeActif

    803 465 756 00010 · ouvert le 06 juin 2014 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOAL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOAL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2014

Questions fréquentes sur MOAL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOAL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOAL FREDERIC est 803 465 756. Le SIRET de son siège social est 803 465 756 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48803465756.

Où se situe le siège social de MOAL FREDERIC ?

Le siège social de MOAL FREDERIC est situé Le Doudard, 49250 Brissac Loire Aubance.

MOAL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL FREDERIC.

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