CheckersProcédures

MOAL PASCAL

Active
Siren414 305 011Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 01 octobre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOAL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 305 011. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 rue de la Roquette Sarl la Petite Maison Dans la Prair, 75011 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOAL PASCAL

Dénomination
MOAL PASCAL
SIREN
414 305 011
SIRET (siège)
414 305 011 00036
N° TVA intracommunautaire
FR16414305011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 305 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 octobre 1997
Siège social
108 RUE DE LA ROQUETTE SARL LA PETITE MAISON DANS LA PRAIR, 75011, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOAL PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de MOAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOAL PASCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARISSiègeFermé

    414 305 011 00036 · ouvert le 19 février 2003 · NAF 7010Z

  • 75011 PARISFermé

    414 305 011 00010 · ouvert le 01 octobre 1997 · NAF 553A

  • 75011 PARISFermé

    414 305 011 00028 · ouvert le 27 novembre 1999 · NAF 553A

Documents juridiques de MOAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1997

Marques déposées par MOAL PASCAL

MOAL PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CAFE DES ANGES

    N° 3148303 · Déposée le 13 février 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 25, 30, 43 · expirée le 13 février 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOAL PASCAL est 414 305 011. Le SIRET de son siège social est 414 305 011 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16414305011.

Où se situe le siège social de MOAL PASCAL ?

Le siège social de MOAL PASCAL est situé 108 rue de la Roquette Sarl la Petite Maison Dans la Prair, 75011 Paris.

MOAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises activités des sièges sociaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 7010Z

Activités des sièges sociaux à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris