MOAL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 440 485 316, MOAL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2001. Son siège social est situé 9 av Danville, 94600 Choisy-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOAL PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOAL PATRICK
- SIREN
- 440 485 316
- SIRET (siège)
- 440 485 316 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31440485316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 485 316
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 2001
- Siège social
- 9 AV DANVILLE, 94600, CHOISY-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOAL PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOAL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOAL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOAL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94600 CHOISY-LE-ROISiègeActif
440 485 316 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOAL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOAL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOAL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOAL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2001
Questions fréquentes sur MOAL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOAL PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOAL PATRICK est 440 485 316. Le SIRET de son siège social est 440 485 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31440485316.
Où se situe le siège social de MOAL PATRICK ?
Le siège social de MOAL PATRICK est situé 9 av Danville, 94600 Choisy-le-Roi.
MOAL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOAL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOAL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL PATRICK.
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