CheckersProcédures

MOAL PATRICK

Active
Siren440 485 316Entrepreneur individuel94600 CHOISY-LE-ROICréée le 01 octobre 2001
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 485 316, MOAL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2001. Son siège social est situé 9 av Danville, 94600 Choisy-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOAL PATRICK

Dénomination
MOAL PATRICK
SIREN
440 485 316
SIRET (siège)
440 485 316 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31440485316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 485 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
9 AV DANVILLE, 94600, CHOISY-LE-ROI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOAL PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOAL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOAL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94600 CHOISY-LE-ROISiègeActif

    440 485 316 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOAL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOAL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur MOAL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOAL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOAL PATRICK est 440 485 316. Le SIRET de son siège social est 440 485 316 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31440485316.

Où se situe le siège social de MOAL PATRICK ?

Le siège social de MOAL PATRICK est situé 9 av Danville, 94600 Choisy-le-Roi.

MOAL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL PATRICK.