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MOAL SYLVAIN

Active
Siren403 504 509Entrepreneur individuel83220 LE PRADETCréée le 05 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOAL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 504 509. Elle est domiciliée 328 rue de Saint Avy, 83220 Le Pradet. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOAL SYLVAIN

Dénomination
MOAL SYLVAIN
SIREN
403 504 509
SIRET (siège)
403 504 509 00023
N° TVA intracommunautaire
FR02403504509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 504 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 janvier 1996
Siège social
328 RUE DE SAINT AVY, 83220, LE PRADET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOAL SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de MOAL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOAL SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83220 LE PRADETSiègeActif

    403 504 509 00023 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 9003A

  • 83220 LE PRADETFermé

    403 504 509 00015 · NAF 222J

Documents juridiques de MOAL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOAL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1996

Questions fréquentes sur MOAL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOAL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOAL SYLVAIN est 403 504 509. Le SIRET de son siège social est 403 504 509 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02403504509.

Où se situe le siège social de MOAL SYLVAIN ?

Le siège social de MOAL SYLVAIN est situé 328 rue de Saint Avy, 83220 Le Pradet.

MOAL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAL SYLVAIN.

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