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MOALLIC YVAN

Active
Siren413 807 827Entrepreneur individuel16600 RUELLE-SUR-TOUVRECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOALLIC YVAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 413 807 827. Le siège social de l'entreprise se trouve 305 rue de l’Union, 16600 Ruelle-sur-Touvre. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOALLIC YVAN

Dénomination
MOALLIC YVAN
SIREN
413 807 827
SIRET (siège)
413 807 827 00022
N° TVA intracommunautaire
FR33413807827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 807 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
305 RUE DE L’UNION, 16600, RUELLE-SUR-TOUVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOALLIC YVAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOALLIC YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOALLIC YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOALLIC YVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16600 RUELLE-SUR-TOUVRESiègeActif

    413 807 827 00022 · ouvert le 15 juillet 2003 · NAF 9003A

  • 83680 LA GARDE-FREINETFermé

    413 807 827 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 923A

Documents juridiques de MOALLIC YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOALLIC YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOALLIC YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOALLIC YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOALLIC YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOALLIC YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOALLIC YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOALLIC YVAN

Quel est le numéro SIREN de MOALLIC YVAN ?

Le numéro SIREN de MOALLIC YVAN est 413 807 827. Le SIRET de son siège social est 413 807 827 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33413807827.

Où se situe le siège social de MOALLIC YVAN ?

Le siège social de MOALLIC YVAN est situé 305 rue de l’Union, 16600 Ruelle-sur-Touvre.

MOALLIC YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOALLIC YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOALLIC YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOALLIC YVAN.

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