CheckersProcédures

MOAN FREDERIC

Active
Siren922 091 822Entrepreneur individuel31330 MERVILLECréée le 01 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOAN FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 091 822. Le siège social de l'entreprise se trouve 397 rue Jean Jaures batiment "l'Aparte d'Eliette", 31330 Merville. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOAN FREDERIC

Dénomination
MOAN FREDERIC
SIREN
922 091 822
SIRET (siège)
922 091 822 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87922091822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 091 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2023
Siège social
397 RUE JEAN JAURES BATIMENT "L'APARTE D'ELIETTE", 31330, MERVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOAN FREDERIC

Location de logements

Finances de MOAN FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOAN FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOAN FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31330 MERVILLESiègeActif

    922 091 822 00010 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOAN FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOAN FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOAN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOAN FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur MOAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOAN FREDERIC est 922 091 822. Le SIRET de son siège social est 922 091 822 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87922091822.

Où se situe le siège social de MOAN FREDERIC ?

Le siège social de MOAN FREDERIC est situé 397 rue Jean Jaures batiment "l'Aparte d'Eliette", 31330 Merville.

MOAN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOAN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOAN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOAN FREDERIC.

Entreprises similaires

Même activité à Merville

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Merville

Entreprises du même secteur à Merville

Entreprises à Merville

Toutes les entreprises à Merville