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MOCELLIN DAVID

Active
Siren528 414 147Entrepreneur individuel38190 LA COMBE-DE-LANCEYCréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOCELLIN DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2009 sous le numéro SIREN 528 414 147. Son siège social est situé Mas Montacol, 38190 La Combe-de-Lancey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MOCELLIN DAVID

Dénomination
MOCELLIN DAVID
SIREN
528 414 147
SIRET (siège)
528 414 147 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68528414147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 414 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 2009
Siège social
MAS MONTACOL, 38190, LA COMBE-DE-LANCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOCELLIN DAVID

Élevage d'autres animaux

Finances de MOCELLIN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOCELLIN DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOCELLIN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38190 LA COMBE-DE-LANCEYSiègeActif

    528 414 147 00017 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOCELLIN DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOCELLIN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCELLIN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOCELLIN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCELLIN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOCELLIN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOCELLIN DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur MOCELLIN DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOCELLIN DAVID ?

Le numéro SIREN de MOCELLIN DAVID est 528 414 147. Le SIRET de son siège social est 528 414 147 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68528414147.

Où se situe le siège social de MOCELLIN DAVID ?

Le siège social de MOCELLIN DAVID est situé Mas Montacol, 38190 La Combe-de-Lancey.

MOCELLIN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOCELLIN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOCELLIN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCELLIN DAVID.

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