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MOCELLIN SEBASTIEN

Active
Siren440 966 281Entrepreneur individuel74210 LATHUILECréée le 25 février 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOCELLIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2002, identifié par le SIREN 440 966 281. Son siège social est situé 51 Imp Bardet, 74210 Lathuile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.

Fiche d'identité de MOCELLIN SEBASTIEN

Dénomination
MOCELLIN SEBASTIEN
SIREN
440 966 281
SIRET (siège)
440 966 281 00014
N° TVA intracommunautaire
FR51440966281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 966 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
25 février 2002
Siège social
51 IMP BARDET, 74210, LATHUILE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOCELLIN SEBASTIEN

PLOMBERIE - SANITAIRE

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Finances de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOCELLIN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74210 LATHUILESiègeActif

    440 966 281 00014 · ouvert le 20 février 2002 · NAF 4322B

Documents juridiques de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCELLIN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCELLIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOCELLIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOCELLIN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2002

Questions fréquentes sur MOCELLIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOCELLIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOCELLIN SEBASTIEN est 440 966 281. Le SIRET de son siège social est 440 966 281 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440966281.

Où se situe le siège social de MOCELLIN SEBASTIEN ?

Le siège social de MOCELLIN SEBASTIEN est situé 51 Imp Bardet, 74210 Lathuile.

MOCELLIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOCELLIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOCELLIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCELLIN SEBASTIEN.