MOCELLIN SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOCELLIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2002, identifié par le SIREN 440 966 281. Son siège social est situé 51 Imp Bardet, 74210 Lathuile. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.
Fiche d'identité de MOCELLIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOCELLIN SEBASTIEN
- SIREN
- 440 966 281
- SIRET (siège)
- 440 966 281 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR51440966281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 966 281
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 25 février 2002
- Siège social
- 51 IMP BARDET, 74210, LATHUILE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOCELLIN SEBASTIEN
PLOMBERIE - SANITAIRE
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Finances de MOCELLIN SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOCELLIN SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOCELLIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74210 LATHUILESiègeActif
440 966 281 00014 · ouvert le 20 février 2002 · NAF 4322B
Documents juridiques de MOCELLIN SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOCELLIN SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOCELLIN SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOCELLIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOCELLIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOCELLIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOCELLIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 février 2002
Questions fréquentes sur MOCELLIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOCELLIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOCELLIN SEBASTIEN est 440 966 281. Le SIRET de son siège social est 440 966 281 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51440966281.
Où se situe le siège social de MOCELLIN SEBASTIEN ?
Le siège social de MOCELLIN SEBASTIEN est situé 51 Imp Bardet, 74210 Lathuile.
MOCELLIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOCELLIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOCELLIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOCELLIN SEBASTIEN.
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